Tu es victime d'homophobie ou de transphobie ?
Ta famille ne te comprend pas, tu es rejeté ?
Tu ne sais pas vers qui te tourner ?

Informations légales

Propriété intellectuelle

Dernière mise à jour le 13 avril 2015.

Les marques et les logos de l'Association Natioanle Le Refuge et de ses partenaires figurant sur les sites sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de l'Association Natioanle Le Refuge et des partenaires, en est strictement interdite.

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site "Le Refuge", sont la propriété de l'Association Natioanle Le Refuge ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site "Le Refuge" sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, l'Association Natioanle Le Refuge interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d'éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l'utilisateur.

L'Association Natioanle Le Refuge se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.

Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image...), vous devez obtenir l'autorisation écrite, expresse et préalable de l'Association Natioanle Le Refuge, en envoyant un courriel au webmestre.

logo


24h/24 et 7j/7
06 31 59 69 50

Si vous continuez à utiliser notre site sans changer vos paramètres, vous consentez à l'utilisation de cookies sur notre site.
Découvrez comment fonctionnent les cookies et comment changer vos paramètres.